Aller au contenu

Mentions Légales

En conformité aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site internet : adndigital360.com Les informations suivantes :

1. Informations légales :

Le site web adndigital360.com est l’unique propriété de SAS ADN DIGITAL et est publié sous la responsabilité de Frédéric Fauvet.

SAS ADN DIGITAL — Téléphone : 06 15 25 82 51

50 GRANDE RUE 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE
SIREN : 882157373
SIRET : 88215737300029

Num. de TVA Intracommunautaire : FR82882157373
Adresse de courrier électronique : adndigital360@gmail.com

Le Développeur du site web : FAUVET FREDERIC
Directeur de la publication est : FAUVET FREDERIC
De quelle façon contacter le Chef de publication : adndigital360@gmail.com
Le Concepteur est : FAUVET FREDERIC
De quelle façon entrer en contact avec le Concepteur : adndigital360@gmail.com

Hébergeur : PlanetHoster
Adresse : 4416, rue Louis-B.-Mayer, Laval, Québec H7P 0G1, Canada
Contact : contacter PlanetHoster

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : adndigital360.com est considéré comme usagé du site internet.
Le site suivant adndigital360.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site adndigital360.com. Le site adndigital360.com est actualisé de façon régulière par FAUVET FREDERIC.
FAUVET FREDERIC s’efforce de fournir sur le site suivant adndigital360.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site web adndigital360.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, adndigital360.com se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors d’informer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, adndigital360.com ne pourrait être désigné comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

Frédéric Fauvet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur les éléments accessibles sur ce site : textes, images, graphismes, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments nécessite une autorisation préalable, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Pour toute demande, contactez adndigital360@gmail.com.

5. Cookies et liens hypertextes

Le site contient des liens vers des sites externes dont le contenu relève de leurs éditeurs respectifs. Pour comprendre les cookies, leurs fonctions et les réglages du navigateur, consultez notre politique des cookies. Certains traceurs peuvent contenir des identifiants techniques associés à votre navigation.

6. Protection des biens et personnes – Maniement des données personnelles :

La protection des données personnelles relève notamment du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur.

Les informations sur les données collectées, leurs usages, les destinataires et l’exercice de vos droits sont présentées dans notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, contactez adndigital360@gmail.com en précisant votre demande. Une copie de pièce d’identité n’est pas exigée systématiquement ; des justificatifs complémentaires peuvent être demandés en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Selon les fonctionnalités utilisées, des prestataires peuvent traiter certaines données, comme expliqué dans notre politique de confidentialité. Cette page détaille également les modalités de contact pour toute question sur vos données personnelles.

Les mentions ont été réalisées via ce générateur

https://www.jesuisnumerique.fr

Me contacter